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Marques déposées par monsieur Bouziane Mouloud
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ASSURCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURCOM
M. Bouziane Mouloud

Numéro de dépôt :
3894851
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
ASSURCOM de Bouziane Mouloud

Présentation de la marque ASSURCOM

Déposée le 7 février 2012 par monsieur Bouziane Mouloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Bouziane Mouloud domicilié(e) 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bouziane Mouloud domicilié(e) 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

La marque ASSURCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURCOM est expirée depuis le 7 février 2022.

Bouziane Mouloud a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Ciel Assurances


M. Bouziane Mouloud - 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


M. Bouziane Mouloud - 6 rue Courbet - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; assurances, affaires financieres, affaires monétaires, affaires immobilieres ; consultation en matiere financiere, cote en bourse, courtage en assurances, courtage en biens immobiliers ; credits, epargne, estimations financieres ; agences de credit, analyse financiere, banque, gérance de biens immobiliers, établissement de baux ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.